COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE VEGETALE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3290485
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
Présentation de la marque PALEA
Déposée le 7 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE VEGETALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE VEGETALE domicilié(e) 10 rue de Cambacérès,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 334 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque PALEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DE LA MATIERE VEGETALE Société Anonyme - 10 rue de Cambacérès,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 419334008
KOHN Philippe CABINET PHILIPPE KOHN - 30 rue Hoche,93500 PANTIN - 93500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Acides ; produits chimiques pour l'agriculture ; produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel ; esthers et éthers de cellulose à usage industriel ; cellulose ; dérivés chimiques de la cellulose ; produits chimiques pour l'industrie ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; matières filtrantes (produits chimiques) ; matières filtrantes (substances végétales) ; glucose à usage industriel ; pâte à papier ; phénol à usage industriel ; produits pour la purification de l'eau ; renforçateurs chimiques pour papier, matières plastiques à l'état brut ; plastifiants. Accumulateurs de vapeur et de chaleur ; aérothermes ; alambics ; marmites/autoclaves électriques ; chauffe-eau ; brûleurs ; chaudières de chauffage/chaudières à bouilleur ; colonnes à distiller ; installation de conduites d'eau ; appareils pour filtrer et épurer l'eau ; échangeurs thermiques ; refroidisseurs de liquides (installation) ; installations de polymérisation. Carton ; cartonnages ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; couches en papier ou en cellulose à jeter ; papier d'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; feuilles (papeterie), matières filtrantes (papier) ; papier-filtre ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier mâché ; nappes en papier ; papier ; papier hygiénique ; sachets en papier ou matière plastique (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; sets de table en papier. Cannes à sucre ; fourrages ; paille (fourrage) ; paille (tiges de céréales) ; arbres (végétaux) ; avoine ; fourrages ; plantes ; farine de riz (fourrages). Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; informations en matière de construction ; construction d'usines. Traitement des déchets (transformation) ; traitement de l'eau ; recyclage d'ordures et de déchets ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Analyse chimique ; recherches en chimie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; recherches techniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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